1 • Toute commande qui nous est remise implique l’ACCEPTATION FORMELLE DES CONDITIONS DE VENTE ci-dessous.

2 • COMMANDE :
Nous prions nos clients de bien spécifier pour chaque article le numéro de référence figurant dans notre catalogue avec éventuellement la couleur afin d’éviter toute erreur. Nous n’accusons pas réception des commandes.

3 • LIVRAISON :
La marchandise voyage toujours aux risques et périls de l’acheteur même en cas d’expédition franco. Les destinataires sont priés de faire des réserves nécessaires vis-à-vis des transporteurs et de les tenir responsables dans le cas d’avarie ou de perte.

4 • FACTURATION :
MINIMUM : Toute facture inférieure à 20,00 Euros H.T. sera majorée de 3,00 Euros H.T.
Les factures sont établies au prix en vigueur le jour de la livraison.

5 • REGLEMENT :
45 JOURS fin de mois, NET SANS ESCOMPTE (sauf accord contraire). Toute prolongation de ce délai entraîne automatiquement la majoration des agios bancaires au taux en vigueur, à la date prévue pour le réglement.

6 • JURIDICTION :
En cas de contestations, le tribunal de Toulouse est le seul compétent, quelles que soient les conditions de vente ou le mode de paiement.

7 • Application à la clause de réserve de propriété selon la loi N880335 du 12 Mai 1980. Ce tarif annule et remplace les précédents.

FRAIS DE PORT (Pour la France Métropolitaine) :

1) FRANCO à partir de 600,00 Euros NET HORS TAXES REMISE DEDUITE.
2) En dessous de 600,00 NET H.T. : Port et emballage = coût réel.
D.O.M. / T.O.M. et autres pays nous consulter.